Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPRUNT ARGENT 999
Monsieur François BAUDOUIN, Le Douet, 14130 SAINT ANDRE D'HEBERTOT.

Numéro de dépôt :
1158402
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
EMPRUNT ARGENT 999 de François BAUDOUIN

Présentation de la marque EMPRUNT ARGENT 999

Déposée le 24 juin 1980 par monsieur François BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « EMPRUNT ARGENT 999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BAUDOUIN - France.

La marque EMPRUNT ARGENT 999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EMPRUNT ARGENT 999 est expirée depuis le 24 juin 1990.

François BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR NORMAND FRANCOIS BAUDOUIN , APPLE GOLD CLUB


Monsieur François BAUDOUIN, Le Douet, 14130 SAINT ANDRE D'HEBERTOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Métaux précieux et leurs alliages.